DOCUMENTS |
Tout les documents affichés en bleu peuvent être remplis sur le site, téléchargé et imprimé |
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RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN |
Exemption relative à l'article 549.01 du RAC et du chapitre 549 du M de N- Aéronef de construction amateur |
Partie V, Manuel de navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur - Table des matières |
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PROCESSUS DE CONSTRUCTION COMPLÈT |
Processus de Construction, C26F |
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DOCUMENTS DEMANDE D'INSPECTION |
Frais d'inspection C03B |
Lettre d’intention, C01F |
Demande D'Inspection, Importation C02B |
DÉSAVEU |
Toutes les procédures d'inspection C20F sont disponibles sur ce site. Elles constituent un outil précieux pour guider les constructeurs à travers les différentes procédures d'inspection. Pour devenir un document juridique, la procédure spécifique C20F doit être: remplie, signée et datée par l'inspecteur, désigné par le RMAL, qui effectue une inspection spécifique sur un aéronef donné. |
PREMIÈRE INSPECTION, AVANT-RECOUVREMENT, AVANT DE FERMER, AVANT LA PEINTURE  |
Procédure d'Inspection, Composite, C20F C_123 |
Procédure d'Inspection, Métal, Fabrique, Tube et Bois, C20F MFTB_123 |
Procédure d'Inspection, Métal, Tube et Composite, C20F MTC_123 |
Procédure d'Inspection, Portion Majeure, 51%, Voilure Fixe, C20F _123 |
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INSPECTION FINALE, 004 |
Procédure d'Inspection, Composite, C20F C_004 |
Procédure d'Inspection, Gyrocoptère / Hélicoptère, C20F G / H_004 |
Procédure d'Inspection, Métal, Fabrique, Tube et Bois, C20F MFTB_004 |
Procédure d'Inspection, Métal, Tube et Composite, C20F MTC_004 |
Procédure d'Inspection, Flotteurs, C20F F_004 |
DOCUMENTS DE RERÉRENCE |
Circuit de Carburant C52F
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Indications sur le Circuit de Carburant C52FA
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DOCUMENTS À REMPLIR POUR L'INSPECTION FINALE |
Guide pour obtention de Marques d'Immatriculation et/ou Certificat d'Immatriculation avant Inspection Finale ou importation, C15F |
Admissibilité à l'Enregistrement d'un Aéronef C16F |
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DEMANDE D'IMMATRICULATION D'AÉRONEF (SAUF LES AVION ULTRA-LÉGERS) |
Certificat d’Immatriculation de l’Aréonef |
Inscriptions au carnet de route, C18F |
Renseingnements pour la plaque d'indentification de l'aéronef, C19B |
Guide masse et centrage, C17F |
Hélicoptère/Gyrocoptère, Guide masse et centrage, C17HG |
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C02B Demande D'Inspection, Importation |
PROCÉDURE D’IMPORTATION |
Procédure d'Inspection, Importation, Composite, C20E C |
Procédure d'Inspection, Importation, Métal, Fabrique, Tube et Bois, C20F MFTB |
Procédure d'Inspection, Importation, Métal, Tube et Composite, C20F MTC |
Construction Amateur Compte Rendu D'essais en Montée, (24-0091) |
Demande initiale d'un certificat de navigabilité spécial pour un aéronef de construction amateur, 24-0079 |
Guide pour compléter le formulaire Demande initiale d'un certificat de navigabilité spécial pour un aéronef de construction amateur |
Rapport débit carburant, C14F |
Inscription au Carnet de Route, Importation, C18FI |
Procédure pour obtenir le certificat d'immatriculation avant l'inspection finale, C16F |
C26F Processus D'Importation |
C26FA Inspection des Documents d'Importation |
Demande D'Inspection, Construction C02F |
Construction Amateur Compte Rendu D'essais En Montée, C41b |
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